N 14 D 9/2/4/1/2/11 Arrêtés modifiant le règlement général du 10 février 1971 pour les établissements d'instruction publique secondaire du canton de Vaud, 1971-1977 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 9/2/4/1/2/11
Cotes anciennes:AcVd/103-6d-3
Titre:Arrêtés modifiant le règlement général du 10 février 1971 pour les établissements d'instruction publique secondaire du canton de Vaud
Dates:1971-1977
Période de création:1971 - 1977
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:4 exemplaires imprimés d'arrêtés modifiant le règlement du 10 février 1971. Contient en outre une liste imprimée des articles modifiés par tous les arrêtés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1484070
 

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