S 125/434 Prononcés du 2e président, 1925.11.30-1927.09.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 125/434
Titre:Prononcés du 2e président
Dates:30.11.1925 - 08.09.1927
Période de création:30/11/1925 - 08/09/1927
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:No 7.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1483097
 

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