S 125/391 Affaires non-contentieuses, 1880.04.22-1882.09.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 125/391
Titre:Affaires non-contentieuses
Dates:22.04.1880 - 26.09.1882
Période de création:22/04/1880 - 26/09/1882
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:No VIII.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1483051
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises