S 255/38-64 Dossiers divers du SES (hors classement), 1970.01.01-1989.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 255/38-64
Titre:Dossiers divers du SES (hors classement)
Dates:1970-1989
Période de création:01/01/1970 - 31/12/1989
Niveau:Série
Importance matérielle:27 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de dossiers non classés et sans indication claire de provenance, qui figuraient dans les archives du SES à côté des dossiers classés alphabétiquement et numériquement. Ils recoupent ceux-ci dans une certaine mesure.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1480712
 

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