S 255/33 Dossiers généraux, 1971.01.01-1984.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 255/33
Titre:Dossiers généraux
Dates:1971-1984
Période de création:01/01/1971 - 31/12/1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 4-101: Commission consultative des affaires sociales
- 4-102: Commissions consultatives
- 4-103: Commission consultative auprès des enfants atteints de troubles d'élocution
- 4-104: Commission consultative auprès des enfants aveugles et amblyopes
- 4-105: Commission consultative auprès des enfants sourds et déficients auditifs
- 4-106: Commission consultative auprès des enfants atteints de déficience physique et d'infirmité motrice cérébrale
- 4-107: Commission consultative auprès des enfants atteints de troubles de la personnalité et du comportement
- 4-108: Commission consultative auprès des enfants handicapés mentaux éducables sur le plan pratique
- 4-109: Commission consultative auprès des enfants handicapés mentaux semi-scolarisables et scolarisables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1480707
 

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