SC 138/181-198 Répertoire des registres (fichier), 1962.01.01-1990.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 138/181-198
Titre:Répertoire des registres (fichier)
Dates:1962-1990
Période de création:01/01/1962 - 31/12/1990
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:15 boîtes à fiches et 3 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le répertoire est tenu sur registres alphabétiques jusqu'en 1983, sur fiches dès 1984.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1480459
 

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