SC 137/145-160 Registres d'inscription des enquêtes "de passage" (rôle), 1976.01.01-1990.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 137/145-160
Titre:Registres d'inscription des enquêtes "de passage" (rôle)
Dates:1976-1990
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1990
Niveau:Série
Importance matérielle:16 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoires sous les cotes SC 137/161-477.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1479374
 

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