SC 14/135-136 Cahiers de bénéfices d'inventaire, 1832.01.01-1911.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 14/135-136
Titre:Cahiers de bénéfices d'inventaire
Dates:1832-1911
Période de création:01/01/1832 - 31/12/1911
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir "Information sur le traitement", cote SC 14, pour le mode de sélection.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1477472
 

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