SC 112/114 Registre pour la Commission des chemins du cercle de Saint-Cierges, 1811.01.01-1850.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 112/114
Titre:Registre pour la Commission des chemins du cercle de Saint-Cierges
Dates:1811-1831 / 1836-1850
Période de création:01/01/1811 - 31/12/1850
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En tête-bêche: Registre des moeurs 1836-1850.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1471623
 

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