SC 100/142 Registre des déclarations de grossesse, 1912.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 100/142
Titre:Registre des déclarations de grossesse
Dates:1912-1960
Période de création:01/01/1912 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des moeurs et affaires en paternité

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1470297
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises