SC 97/32-34 Cahiers et registres des copies des testaments, 1821.01.01-1967.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 97/32-34
Titre:Cahiers et registres des copies des testaments
Dates:1821-1967
Période de création:01/01/1821 - 31/12/1967
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte et 2 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1470061
 

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