SC 97/20-23 Registres et cahiers des installations de tutelles, 1733.01.01-1839.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 97/20-23
Titre:Registres et cahiers des installations de tutelles
Dates:1733-1839
Période de création:01/01/1733 - 31/12/1839
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes et 2 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les années 1761-1763 manquent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1470045
 

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