SC 97/3-4 Manuaux des représentations et homologations de la Cour civile de Rougemont, 1755.01.01-1801.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 97/3-4
Titre:Manuaux des représentations et homologations de la Cour civile de Rougemont
Dates:1755-1801
Période de création:01/01/1755 - 31/12/1801
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1470024
 

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