SC 90/99-102 Registres des déclarations de grossesse, 1813.01.01-1964.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 90/99-102
Titre:Registres des déclarations de grossesse
Dates:1813-1964
Période de création:01/01/1813 - 31/12/1964
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 registres et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registres de moeurs et affaires en paternité. Les années 1884-1914 manquent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1469320
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises