SB 330/90 District de Cossonay , 1911-1982 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/90
Titre:District de Cossonay
Dates:1911 - 1982
Période de création:1911 - 1982
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 chemise cartonnée dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure 1 :
- Sévery - Autorisation accordée à M. Bussy-Pache de capter et de dériver sa source de la "Marteneltaz" (1911-1922);
- Bottens - Captages complémentaires au lieu-dit "Aux Troncs" rière Poliez-Pitet" (1943);
- Sévery - Projet de captage de la source de Fermens. Réserves de la commune de Vullierens (1929);
- Montricher - Eaux de Montricher (1946);
- Mont-la-Ville - Captage "En Bauloz" pour l'alimentation du réseau communal (1946-1973);
- Moiry - Captage de la source de la Cressonnière (1969-1981);
- Moiry - Captage de la source de la Cressonnière (1967-1968);
- L'Isle - Utilisation d'une source de la Venoge (source privée ) pour l'alimentation d'un canal d'élevage truitelles (1931-1932).

Reliure 2 :
- Le Chenit - Station limnigraphique du Carroz e/ Le Brassus (1969-1982);
- Le Chenit - Utilisation de plusieurs sources pour l'alimentation de réseaux publics (1931-1935);
- L'Abbaye - Captage et pompage d'une source à la Gare du Pont pour l'alimentation du réseau du hameau du Pont (1945-1949);
- L'Abbaye - Limnimètre du lac de Joux au Pont (1953-1982);
- Belmont et Pully - Participation de l'Etat aux travaux du pont de l'ancienne route de Belmont (1947);
- Prilly - Source alimentant la cure de Prilly (1943-1944);
- Paudex - Subside pour reconstruction enrochement au bord du lac vers la propriété Baer (1941-1964);
- Le Mont - Captage et dérivation d'une source "A la Raccaudaz" (1955);
- Le Mont - Réfection des captages de la cure du Mont et de l'asile de Cery (1946-1955).

Chemise cartonnée 1 :
- Assainissement au sud du village (1931-1936);
- Cossonay - Rétrocession ou incorporation au domaine public de parcelles provenant de la correction de la Venoge (1933-1934);
- Bournens - Captage de Bournens (1942);
- Montmagny et Villars-le-Grand - Eaux de Villars-le-Grand, captage Montmagny (1948-1958);
- Vallamand - Eaux de Vallamand (1945);
- Constantine - Captage de sources (1965-1974);
- Avenches et Donatyre - Captage d'une source pour l'alimentation de Donatyre et Avenches, sur le territoire de la commune d'Avenches (1943-1944);
- Saubraz - Captage et dérivation de la source Albert Chappuis "En Maumelly" par la Confédération pour l'alimentation des casernes de Bière. Autorisation du 13 avril 1940
- St-Oyens - Dérivation de la source de Belle-Fontaine pour l'alimentation de Perroy (1938);
- St-Livres - transfert au chapitre de l'Etat des excédents de terrains provenant de la correction de l'Aubonne (1933);
- Mollens - Captages "Les Essents" pour l'alimentation des réseaux de Mollens et Ballens (1946).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Cossonay (Suisse, district, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1467623
 

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