SC 38/57 Inventaires successoraux, 1942.01.01-1951.12.31 (Dossier)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
SC Ordre judiciaire, entrées dès 1996 (Sous-section)
SC 38 Justice de paix de Cudrefin, 1801.01.01-1970.12.31 (Fonds)
SC 38/18-59 Office de paix, 1801.01.01-1970.12.31 (Série)
SC 38/42-59 Registres/onglets des inventaires successoraux, 1839.01.01-1970.12.31 (Sous-série)
SC 38/56 Inventaires successoraux, 1935.01.01-1942.12.31 (Dossier)
SC 38/57 Inventaires successoraux, 1942.01.01-1951.12.31 (Dossier)
SC 38/58 Inventaires successoraux, 1951.01.01-1961.12.31 (Dossier)
Zone d'identification
Cote:
SC 38/57
Titre:
Inventaires successoraux
Dates:
1942-1951
Période de création:
01/01/1942 - 31/12/1951
Niveau:
Dossier
Importance matérielle:
1 registre d'onglets dans 1 boîte
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:
Français
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1467303
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