SC 3/60 Testaments en liasses, 1801.01.01-1900.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 3/60
Titre:Testaments en liasses
Dates:XIXe siècle
Période de création:01/01/1801 - 31/12/1900
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 liasses dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1464629
 

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