SB 330/52 Mise en oeuvre, 2002-2006 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/52
Cotes anciennes:1.6.0.3
Titre:Mise en oeuvre
Dates:2002 - 2006
Période de création:2002 - 2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Procès-verbaux ;
- Rapports ;
- Correspondance ;
- Organigrammes ;
- Notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1463510
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises