SB 330/50 Audit , 1998-1999 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/50
Cotes anciennes:1.6.0.3
Titre:Audit
Dates:1998 - 1999
Période de création:1998 - 1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Rapports ;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1463508
 

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