SB 330/14 Législation fédérale SESA, 2000-2003 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/14
Cotes anciennes:1.3.4.1
Titre:Législation fédérale SESA
Dates:2000 - 2003
Période de création:2000 - 2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Services consultés, 2000-2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1463460
 

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