SB 330/98 Correction de l'Asse : commune de Chéserex, 1983-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/98
Cotes anciennes:7.2.1.1
Titre:Correction de l'Asse : commune de Chéserex
Dates:1983 - 1989
Période de création:1983 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 chemises cartonnées et 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pièces comptables de 1984-1983-1986 ;
- Procès-verbaux de la Commission exécutive, comptes 1985 à 1988 et comptes finaux ;
- Correspondance, procès-verbaux de chantier, rapports, feuilles d'enquête et plans 1 ;
- Correspondance, procès-verbaux de chantier, rapports, feuilles d'enquête et plans 2 ;
- Projet de réfection de l'Asse novembre 1983.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chéserex (Suisse, VD) (Lieux\C)
  Asse (Suisse, cours d'eau, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462840
 

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