SB 330/8 Commission d'épuration des zones rurales , 1982-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/8
Cotes anciennes:1.6.8.5.4
Titre:Commission d'épuration des zones rurales
Dates:1982 - 1988
Période de création:1982 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes et 2 chemises cartonnées dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Commission Epuration zones rurales, décomptes indemnités et sous-commission "modes de subventionnement", 1982-1987 ;
- Commission Epuration zones rurales, lac de Joux, commission et sous-commission "aspect financier", 1986-1988 ;
- Commission Epuration zones rurales, 1986-1988 ;
- Commission Epuration zones rurales, lac de Joux, Locher et autres, 1986-1988.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION EPURATION ZONES RURALES (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462592
 

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