SB 330/11 Commission intercantonale pour la protection des eaux du Léman contre la pollution (CIPEL), 1989-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/11
Titre:Commission intercantonale pour la protection des eaux du Léman contre la pollution (CIPEL)
Dates:1989 - 1990
Période de création:1989 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Evaluation des rejets industriels de phosphore dans le bassin lémanique, note de synthèse de l'étape A novembre 1989;
- Evaluation des rejets industriels de phosphore dans le bassin lémanique, rapport final juillet 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:voir aussi SB 330/6
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION INTERCANTONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX DU LEMAN CONTRE LA POLLUTION (CIPEL) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462421
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises