SB 330/9 Avis de droit du Département des travaux publics (Service des Eaux), 1901-1937 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/9
Titre:Avis de droit du Département des travaux publics (Service des Eaux)
Dates:1901 - 1937
Période de création:1901 - 1937
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :
- Avis de droit n°1 à 60 1901-1937.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. SERVICE DES EAUX (Personnes\V)
  [avis de droit] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462420
 

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