SB 330/6 Commission intercantonale pour la protection des eaux du Léman contre la pollution (CIPEL) et Gestion des ressources (GRE), 1976-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 330/6
Cotes anciennes:1.6.8.5.4
Titre:Commission intercantonale pour la protection des eaux du Léman contre la pollution (CIPEL) et Gestion des ressources (GRE)
Dates:1976 - 2009
Période de création:1976 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées, 1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient :

- Procès-verbaux de la Commission de gestion des ressources en eau (GRE), 1976-1980 ;
- Rapports et procès-verbaux de la CIPEL, dossier 1, 1987-1994 ;
- Rapports et procès-verbaux de la CIPEL, dossier 2, 1987-1994 ;
- Procès-verbaux de la CIPEL, 2001-2009.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:voir aussi SB 330/11
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION INTERCANTONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX DU LEMAN CONTRE LA POLLUTION (CIPEL) (Personnes\C)
  VAUD. COMMISSION DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU (GRE) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462366
 

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