SB 373/11 Conférence suisse des délégué-e-s à l'égalité, 2004-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 373/11
Cotes anciennes:1.12
Titre:Conférence suisse des délégué-e-s à l'égalité
Dates:2004-2005
Période de création:2004 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Communiqué du Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. CONSEIL D'ETAT (1814-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462236
 

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