SB 3737/9 Partie 1, 2002-2004 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 3737/9
Cotes anciennes:1.11
Titre:Partie 1
Dates:2002 - 2004
Période de création:2002 - 2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et ordre du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1462234
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises