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N 25/5/3 Fondation urgences santé (FUS), présidence, 2014-2017 (Dossier)
Contexte de plan d'archivage |
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Zone d'identification |
| Cote: | N 25/5/3 |
| Titre: | Fondation urgences santé (FUS), présidence |
| Dates: | 2014 - 2017 |
| Période de création: | 2014 - 2017 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 2 chemises |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Documents administratifs et correspondance concernant la présidence ; - Documents et statuts, en lien avec le Bureau de conseil de la fondation (BCF) ; - Correspondance des membres ; - Statuts.
- Procès-verbaux du conseil de fondation : 1. 13e séance du conseil de fondation, du 23 avril 2015 : nomination du futur président (remise du mandat, élection du nouveau président), modifications statutaires et mise à jour du registre du commerce (adaptations statutaires, mise à jours des membres), structures de la fondation (organigramme, règlement des signatures, ratification nomination), Neuchâtel (présentation de convention, ratification de convention, présentations des conventions opérationnelles), financement de la fondation (conventions et avenants 2015, présentations des comptes 2014, désignation de l'organe de révision), projets (Jura-Fribourg, ECAVENIR) ; 2. 14e séance du conseil de fondation, au 8 octobre 2015 : structure et organisation, ressources humaines, budget et finances, évolutions et projets (ECAVENIR, chef de centrale 144, réponse SECUTEL, activité de recherches scientifiques de la CTMG), rapport opérationnel (centrale 144, CTMG, EMUS) ; 3. 15e séance du conseil de fondation, au 21 avril 2016 : structure et organisation (organigramme, règlement et signatures), finances (comptes 2015, désignation de l'organe de révision, recommandation de la fiduciaire), rapport général, rapport opérationnel (centrale téléphonique des médecins de garde (CTMG), centrale 144, EMUS), rapports des commissions (commission technique, commission des services secours sanitaires (C3S)), évolutions et projets (ECAVENIR, application de "premiers répondants") ; 4. 16e séance du conseil de fondation, au 6 octobre 2016 : structure et organisation (organigramme, renouvellement des mandats, votations), finances (comptes 2016 et budget 2017), collaborations intercantonales, évolution et projets (ECAVENIR) ; 5. 17e séance du conseil de fondation, au 27 avril 2017 : structure et organisation (rapport d'activité, organigramme, registre du commerce, rappel des statuts), commission des finances, comptes 2016, budget 2017 (présentation et discussion) ; 6. 18e séance du conseil de fondation, au 16 novembre 2017 : structures et organisation (organigramme, audit de la FUS, règlement du conseil de la fondation et du bureau de conseil), commission financière du bureau (présentation de mandat et rapport de synthèse), comptes 2017, budget 2018 (présentation et validation), plan budgétaire, projets (Equipe mobile d'urgences social (EMUS), cellule ORCA sanitaire (COS).
- Procès-verbal du bureau du conseil de fondation : 1. Séance du 25 mars 2015 : présentation des comptes et budgets (comptes 2014, budget 2016 et augmentation drastique), préparation de la séance du conseil de fondation (documents remis avec l'ordre du jour, le règlement des signatures, présidence), divers (réorganisation des MSU). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds. |
| Langue: | Français |
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Descripteurs |
| Entrées: | EQUIPE MOBILE D'URGENCES SOCIALES (EMUS, VAUD) (Personnes\E) |
| VAUD. ORGANISATION DE SECOURS EN CAS DE CATASTROPHE (Personnes\V) |
| ecavenir (Matières\E) |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1461192 |
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