N 25/5/2 Conseil de fondation et bureau du conseil, 2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/5/2
Titre:Conseil de fondation et bureau du conseil
Dates:2013
Période de création:2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance ;
- Statuts 2012 ;
- Autorité de surveillance ;
- Liste des membres.

- Procès-verbaux du conseil de fondation :
1. Séance du 19 décembre 2013 : composition du conseil de fondation, nomination du vice-président de la Fondation urgences santé (FUS), élection par cooptation, rapport de la commission de recrutement pour le poste de directeur général, Neuchâtel (information et suivi du dossier), divers (convention entre le Syndicat suisse des services publics (SSP) et la Fondation urgences santé (FUS) au janvier 2014, Loterie romande, charte de qualité) ;
2. Séance du 27 mai 2013 : message du président, composition du conseil de fondation, structure de la FUS, financement de la FUS (convention entre SSP et FUS, Association vaudoise d’aide et de soins à domicile (AVASAD), nouvelles conventions et principes de base), comptes (présentation des comptes 2012, désignation de l'organe de révision, situation 2013 et pré-budget 2014, pré-budget 2014).

- Procès-verbal du bureau stratégique de la FUS :
1. Séance du lundi 10 mai 2013 : préparation séance du conseil de fondation (ordre du jour à valider, composition et représentants désignés par les entités, personnes à inviter et sièges vacants, procédure d'élection), documents à valider de la fondation avant la présentation au conseil de fondation (organigramme mis à jour, finances et comptes 2012, règlement du personnel et règlements des commissions juridique, médicale, technique et de l'Équipe mobile d'urgences sociales (EMUS)), dossiers en cours (adjoint opérationnel 144, recrutement, avancement des travaux de déménagement, Neuchâtel au 1er mai 2013).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  EQUIPE MOBILE D'URGENCES SOCIALES (EMUS, VAUD) (Personnes\E)
  ASSOCIATION VAUDOISE D'AIDE ET DE SOINS A DOMICILE (Personnes\A)
  Neuchâtel (Suisse, ville, NE) (Lieux\N)
  SYNDICAT SUISSE DES SERVICES PUBLICS (Personnes\S)
  LOTERIE ROMANDE (Personnes\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1461166
 

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