N 25/4/3/3 Conseil de fondation 2, 2003-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 25/4/3/3
Titre:Conseil de fondation 2
Dates:2003 - 2005
Période de création:2003 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Statut du registre du commerce ;
- Organigramme et composition du conseil de fondation ;
- Correspondance ;
- Procès-verbaux du conseil de fondation :
1. 12e séance du 3 décembre 2003 : composition du conseil de fondation et du comité de direction, rapport du président, rapport du responsable médical, rapport du responsable technique, rapport de l'adjoint administratif (présentation et approbation des comptes 2002, adoption du rapport de l'organe de révision, nomination de l'organe de révision, estimé des comptes 2003, présentation et adoption du budget 2004, divers (jubilé, agenda 2004) ;
2. 13e séance du 28 avril 2004 : rapport du président (nouvel organigramme de fonctionnement, activités, journées du Jubilé des 5 et 6 décembre, travaux), rapport du chef opérationnel, rapport du répondant médical, rapport du responsable technique, rapport de l'administrateur (situation du compte d'exploitation, estimé 2004, budget 2005) ;
3. 14e séance du 27 avril 2005 : rapport du président, rapport du chef opérationnel, rapport du responsable médical, rapport du responsable technique, rapport de l'administrateur (présentation et approbation des comptes 2004, adoption du rapport de l'organe de révision, estimé de comptes 2005), préparation de la séance extraordinaire du conseil de fondation du 7 juin (création d'Urgences santé (US), modification des statuts, absorption Fondation de la garde médicale (FGM)).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1460178
 

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