N 25/4/3/2 Conseil de fondation 1, 1993-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- N Archives para-administratives (Section)
  - N 25 Fondation urgences santé, 1963-2022 (Fonds)
    - N 25/4 Urgences santé (US) et Fondation 144, 1993-2014 (Série)
      - N 25/4/3 Fondation 144, 1993-2014 (Sous-série)
        
        N 25/4/3/1 Archives de la Société vaudoise de médecine (SVM), 1993-1998 (Dossier)
        N 25/4/3/2 Conseil de fondation 1, 1993-2002 (Dossier)
        N 25/4/3/3 Conseil de fondation 2, 2003-2005 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	N 25/4/3/2
Titre:	Conseil de fondation 1
Dates:	1993 - 2002
Période de création:	1993 - 2002
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

- Statut du registre du commerce ;
- Organigramme et composition du conseil de fondation ;
- Rapport technique ;
- Correspondance.

- Procès-verbaux du conseil de fondation :
1. Séance du 3 juin 1993 : présentation de Georges Bovey, rapport du comité directeur (état des travaux et options techniques, état des finances et grandes lignes du budget 1994, politique médiatique), divers (offre de l'Association vaudoise des cliniques privées (AVCP), stratégie opérationnelle de la fondation, centrale 112) ;
2. Séance du 18 novembre 1993 : rapport de la présidente, rapport technique, rapport d'activité de la centrale 144, rapport de la commission des finances, rapport de la commission d'information, coordination entre la Commission des mesures sanitaires d'urgences préhospitalières (CMSU) et le 144, présentation et approbation d budget 1994, divers (différencier la centrale 144 et de la Centrale téléphonique des médecins (CTM)) ;
3. Séance du 1er décembre 1994 : rapport de la présidente, rapport d'activité de la centrale 144 (activité de la Structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR)), comptes 1993, situation financière de 1994, budget d'exploitation 1995, perspectives de développement de la centrale 144 (extension des structures), divers (Association des ambulances privées (AVAP)) ;
4. Séance du 7 décembre 1995 : présentation de nouveaux membres du conseil de fondation 144, rapport de la présidente, rapport d'activité du responsable de la centrale, adoption des comptes 1994 et du rapport de l'organe de révision, remplacement de M. Rothen au sein du comité directeur, adoption du règlement de fonctionnement du comité directeur, extension du 144 ;
5. Séance du 4 décembre 1996 : présentation du projet de construction de César-Roux 31, rapport de la présidente, rapport d'activité de la centrale 144, adoption des comptes 1995 et du rapport de l'organe de révision, présentation et adoption du budget 1997 ;
6. Séance du 10 décembre 1997 : rapport de la présidente, rapport d'activité du responsable de la centrale 144, présentation et approbation des comptes 1996 et du rapport de l'organe de contrôle, approbation du budget 1998, renouvellement du comité de direction, présentation du contrôle interne de qualité, divers (analyse du dysfonctionnement de l'intervention du 4 décembre 1997) ;
7. Séance du 9 décembre 1998 : rapport de la présidente, révision des statuts, rapport d'activité du responsable de la centrale 144, présentation et approbation des comptes 1997 et du rapport de l'organe de révision, présentation et approbation du budget 1999, présentation du Centre d'enseignement des soins d'urgence (CESU) ;
8. Séance du 8 décembre 1999 : rapport de la présidente, rapport d'activité du responsable de la centrale 144, présentation et approbation des comptes 1998 et du rapport de l'organe de révision, présentation et approbation du budget 2000, renforcement de la chaîne des urgences ;
9. Séance du 6 décembre 2000 : rapport d'activité du responsable opérationnel de la centrale 144, rapport de la présidente, présentation et acceptation des comptes 1999 et du rapport de l'organe de révision, présentation et approbation du budget 2001, nomination d'un membre au comité de direction, EtaCom (avancement des travaux) ;
10. Séance du 5 décembre 2001 : rapport de la présidente, rapport d'activité du responsable médical, présentation et acceptation des comptes 2000 et du rapport de l'organe de révision, présentation et approbation du budget 2002, renouvellement du comité de direction ;
11. Séance du 5 décembre 2002 : rapport d'activité du comité de direction, rapport d'activité du responsable médical, présentation et acceptation des comptes 2001 et du rapport de l'organe de révision, présentation et approbation du budget 2003, renouvellement du comité de direction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:	Français