SB 357/733/1 Dossier, 1954.01.01-1968.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 357/733/1
Titre:Dossier
Dates:1954-1968
Période de création:01/01/1954 - 31/12/1968
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes et 2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, dossier concernant les terrains, plans. Concerne aussi les RC N°748 et 763. Contient des documents sur l'affaire Pierre Pelot.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1457091
 

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