SB 182/439-454 Lettres reçues de l'administration en 1849., 1849.01.01-1849.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 182/439-454
Titre:Lettres reçues de l'administration en 1849.
Dates:1849
Période de création:01/01/1849 - 31/12/1849
Niveau:Dossier
Importance matérielle:16 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres émanant des services suivants : Département de l'intérieur, Commission des travaux publics, Conseil de l'instruction, Inspecteur forestier, Voyer du district, Commandant de Gendarmerie, Directeur de la maison pénitentiaire, Juge de paix, Bureau des étrangers, Conseil d'Etat, Département des finances, Conseil de santé, Receveur du District, Inspecteurs des ponts et chaussées, Département militaire, Commission d'agriculture, Tribunal fédéral, Procureur général, Chancellerie de Neuchâtel, Cour ecclésiastique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Neuchâtel (Suisse, canton) (Lieux\N)
  GRANDSON. COUR ECCLESIASTIQUE (Personnes\G)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  tribunal ecclésiastique (Matières\T)
  Grandson (Suisse, district, VD) (Lieux\G)
  [correspondance reçue] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=144563
 

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