PP 1146/99/1-2 Honoraires, 1985.05.24-2005.12.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/99/1-2
Titre:Honoraires
Dates:24 mai 1985 - 12 décembre 2005
Période de création:24/05/1985 - 12/12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les pièces relatives aux versements d'honoraires pour les membres du Conseil d'administration de BPSA : correspondances, décomptes d'honoraires et attestations fiscales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442697
 

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