PP 1146/94/1-6 Assemblées générales BPSA, 1959.01.01-2001.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/94/1-6
Titre:Assemblées générales BPSA
Dates:1er janvier 1969 - 21 avril 2001
Période de création:01/01/1959 - 31/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:3 boîtes, 1 chemise cartonnée et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les pièces relatives à la tenue des assemblées générales de BPSA : textes du directeur général, textes du Président d'AG et documents divers distribués lors des AG.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant (de la déposante). Libre.
Langue:Allemand ; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442690
 

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