PP 1146/72-76 Finances , 1915.01.01-2005.05.02 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1146/72-76
Titre:Finances
Dates:1er janvier1915 - 2 mai 2005
Période de création:01/01/1915 - 02/05/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes et 3 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les dossiers liés aux finances de l'entreprise : comptes annuels, réaction face à une offre de proposition d'achat, registre des actions, coûts des manifestations du premier centenaire et prix-courants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour la cote PP 1146/72. Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand ; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442591
 

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