SB 348/199 Diapositives IV, 1990-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 348/199
Cote de gestion:T 665/24
Titre:Diapositives IV
Dates:S.d. [1990-1997]
Période de création:1990 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur en 5 parties

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Diapositive
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1439603
 

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