N 11 A 1999 Affaires générales 1999, 1999.01-1999.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 A 1999
Titre:Affaires générales 1999
Dates:1999
Période de création:01/1999 - 12/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1432305
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises