N 11 B Bureau, Conseil de Fondation et Comité directeur, 1996.01-2008.12 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 B
Titre:Bureau, Conseil de Fondation et Comité directeur
Dates:2002-2006
Période de création:01/1996 - 12/2008
Niveau:Série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseil de fondation (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430385
 

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