N 11 B 1 Séances du Bureau, 2004.01-2006.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 B 1
Titre:Séances du Bureau
Dates:2004-2006
Période de création:01/2004 - 12/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:23 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1431624
 

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