N 14 D 9/2/4/1/20/16 Loi d'application dans le canton de Vaud de la législation fédérale encourageant la gymnastique et les sports, 1975.02.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 9/2/4/1/20/16
Cotes anciennes:AcVd/103-6d-2
Titre:Loi d'application dans le canton de Vaud de la législation fédérale encourageant la gymnastique et les sports
Dates:1975
Période de création:24/02/1975
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exemplaire imprimé de la loi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421034
 

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