N 14 D 9/2/4/1/2/26 Loi du 25 février 1908 sur l'instruction publique secondaire et règlement général du 10 février 1971 pour l'établissement d'instruction publique secondaire du canton de Vaud, mise à jour : 1er août 1983, 1983.08.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 9/2/4/1/2/26
Cotes anciennes:AcVd/103-6d-3
Titre:Loi du 25 février 1908 sur l'instruction publique secondaire et règlement général du 10 février 1971 pour l'établissement d'instruction publique secondaire du canton de Vaud, mise à jour : 1er août 1983
Dates:1983
Période de création:01/08/1983
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exemplaire imprimé de la loi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1419051
 

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