SC 232/198 Grand conseil II, 1980.02.11-1997.11.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/198
Titre:Grand conseil II
Dates:1980-1997
Période de création:11/02/1980 - 04/11/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Commission et sous-commission de gestion (jusqu'en 1997) et commission et sous-commission informatique (1992-1997)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417492
 

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