SC 232/54 1999-2001, 2000.01.25-2002.04.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 232/54
Titre:1999-2001
Dates:2000-2002
Période de création:25/01/2000 - 02/04/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées, 2 reliures pour documents perforés et 3 volumes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417327
 

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