SB 357/499 Correction la Raisse - limite de Vaumarcus, 1950.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 357/499
Cotes anciennes:69/40 (1) - (3)
Titre:Correction la Raisse - limite de Vaumarcus
Dates:1950-1960
Période de création:01/01/1950 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Commune(s) concernée(s) : Concise, Vaumarcus. Procès-verbaux, soumission et plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1412246
 

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