SB 63/21/84121 Funérailles du colonel Robert Jaquillard, commandant de la police cantonale vaudoise, à Saint-Sulpice, 1951 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 63/21/84121
Titre:Funérailles du colonel Robert Jaquillard, commandant de la police cantonale vaudoise, à Saint-Sulpice
Dates:1951
Période de création:1951
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch et art. 23 al. 2 RLArch) : délai spécial de l'art. 12 al. 2 LArch (10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier), mais au minimum 50 ans dès la date de la décision mettant un terme à la procédure.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1409999
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises