SB 355/26 Documentation diverse, 1929-2014 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/26
Titre:Documentation diverse
Dates:2005-2014 [Une copie de 1929]
Période de création:1929 - 2014
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents sur les travaux et réparation effectués sur la maison, la vente du terrain et le litige entre la Fondation Correvon et M. et Mme Rochat : correspondance, procès-verbaux, pièces comptables, plans, notes, rapports, requêtes d'appel, impôts.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1406945
 

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