SB 355/23 Généralités, 1902-2010 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 355/23
Titre:Généralités
Dates:1986-2010 [Copies de documents de 1902-1938]
Période de création:1902 - 2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du comité de surveillance, correspondance, plans et arrêté du 12 décembre 1938 instituant un comité de surveillance de l'orphelinat Despond-Montagnon.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1406937
 

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