SB 347/115 Présentations et rapports, 2007.11.01-2009.06.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/115
Titre:Présentations et rapports
Dates:1er novembre 2007-4 juin 2009
Période de création:01/11/2007 - 04/06/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Présentations de l'"Evaluation des prestations du services d'éducation sexuelle de Profa en milieu scolaire";
- Correspondance et procès-verbaux du comité de pilotage (CoPil);
- Rapport technique et correspondance;
- Bases légales;
- Monitorings pour les interventions "hors classe".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 100 ans après l'ouverture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1406861
 

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