SB 347/110 Documentation Profa, 2003.02-2008.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 347/110
Titre:Documentation Profa
Dates:Février 2003-Janvier 2008
Période de création:02/2003 - 01/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents présentant la Fondation;
- Rapport d'activité 2006;
- Brochures et cartes d'associations de conseil.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 100 ans après l'ouverture du dossier. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport d'activités] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [brochure] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1406854
 

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